Retour au site
Informations légales

Mentions légales

Directeur de la publication : Céline ROSKOVEC

Ce site Web est édité par : ZONOTOPE, 10 La Martinière, 85670 Saint-Étienne-du-Bois, France.

SAS au capital de 1 000,00 euros — SIREN 105 265 722 — R.C.S. La Roche-sur-Yon.

Il est hébergé par : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse. www.infomaniak.com

Bienvenue chez Zonotope !

Nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à notre site Web et à notre entreprise. Cette page (ainsi que les documents auxquels il est fait référence) vous informe des conditions d'utilisation de notre site web www.zonotope.fr en tant qu'invité.

Conditions d'utilisation et d'accès au site ZONOTOPE

ZONOTOPE a ouvert le site https://www.zonotope.fr pour délivrer des informations actualisées sur ZONOTOPE à tout public professionnel ou privé souhaitant connaître l'entreprise et ses réalisations.

L'utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France. Toute personne qui accède au site s'engage à respecter les présentes conditions générales d'utilisation.

ZONOTOPE se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

ZONOTOPE se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer, tout ou partie du site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes.

ZONOTOPE décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Informations relatives aux contenus du site ZONOTOPE

ZONOTOPE avise les utilisateurs de son site que la plupart des éléments présentés :

  • sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées… ;
  • et/ou sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle ;
  • sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de ZONOTOPE ou de tiers ayant autorisé ZONOTOPE à les exploiter. À ce titre, les reproductions, sur un support papier ou informatique, des sites et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. À l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation écrite de ZONOTOPE, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Le nom « ZONOTOPE », ainsi que les noms, logotypes et dénominations commerciales sont des marques déposées. Toute infraction à cette obligation constitue le délit de contrefaçon exposant son auteur à des poursuites judiciaires.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes présents sur le site de ZONOTOPE permettent l'accès à d'autres sites sur lesquels ZONOTOPE n'exerce aucun contrôle. La responsabilité de ZONOTOPE ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d'un ou plusieurs des sites rattachés par un lien hypertexte.

Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatique notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. ZONOTOPE ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.

Protection des données personnelles

La consultation du site ZONOTOPE est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel.

Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenée à nous communiquer, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification conformément au RGPD. Consultez notre politique de confidentialité pour le détail des traitements.

Droit applicable

Le site internet ZONOTOPE est rédigé en français. Les présentes Conditions Générales d'utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétents.

Site web réalisé par : Timothé ROSKOVEC